RESIDENCE CANNES ETOILE
181, voie Julia 06250 MOUGINS
Tél : 04.83.86.24.22
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REGLES DE VIE
EXTRAITS DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COPROPRIETE
Ce rappel de règlement ne reproduit que quelques unes des prescriptions du Cahier des Charges de la Copropriété, doit être obligatoirement respecté par tous les occupants de l'immeuble.
INSTALLATION SUR FACADES ET HARMONIE DE L'IMMEUBLE
Interdiction d'établir tout ce qui peut changer en quoi que ce soit l'aspect des façades, nuire à la visibilité ou détruire l'harmonie de l'immeuble. Cependant, des stores mobiles à rouleaux, de la couleur adaptée par la Copropriété sont autorisés, mais à condition d'être entretenus en bon état. L'installation d'antennes individuelles ou paraboles sont interdits sans autorisation de l'assemblée générale. Les pots de fleurs et jardinières ne devront en aucun cas être suspendus à l'extérieur des gardes corps des fenêtres. Ils devront reposer sur des dessous étanches capables de conserver l'excédent d'eau d'arrosage, de manière à ne pas détériorer les murs, les stores, ni incommoder les piétons ou les voisins. Les boites aux lettres ne devront en aucun cas être modifiées. Les plaques indiquant les noms devront être toutes du même modèle et commandées au syndic.
JARDINS
Les propriétaires d'appartements auxquels est attachée la jouissance privative d'un jardin ou d'une terrasse devront maintenir celui-ci constamment en bon état d'entretien et à l'état de jardin d'agrément. Ils ne devront y faire aucune transformation ou construction. Ils devront veiller à tailler régulièrement les haies d'arbustes qui l'entourent.
ETENDAGES
Il est interdit d'étendre du linge aux fenêtres ou sur les rambardes des balcons. Seuls sont autorisés les étendoirs ne dépassant pas la hauteur des rambardes.
ENFANTS
Il est demandé aux parents de veiller à ce que leurs enfants ne troublent pas le calme de la résidence par des jeux trop bruyants. Il leur est notamment interdit de jouer dans les escaliers et les parties communes.
ANIMAUX
Les perroquets et autres animaux criards sont interdits. Les chiens et chats sont tolérés mais doivent être tenus en laisse. Tous dégâts, dégradations ou préjudices causés par eux resteront à la charge de leurs propriétaires qui devront, en outre, prendre leurs dispositions pour ne pas les abandonner dans les appartements afin qu'ils n'importunent pas les voisins par leurs aboiements ou hurlements. Le nettoyage des déjections sera à la charge exclusive des propriétaires concernés.
HYGIENE - TRANQUILLITE
Il ne devra rien être fait qui puisse nuire à l'ordre et à la propreté de l'immeuble, ni gèner les occupants. Ainsi il est interdit de battre ou de secouer les tapis, couvertures, ainsi que de jeter mégots et cigarettes par les fenêtres ou dans les couloirs communs. Tous bruits ou tapages de quelque nature qu'ils soient, alors même qu'ils auraient lieu à l'intérieur des appartements, troublant la tranquillité des habitants, de jour comme de nuit, sont interdits. Cela concerne notamment les travaux de bricolage qui devront respecter les dispositions préfectorales applicables en la matière. L'utilisation de barbecues sur les terrasses et balcons et dans les jardins est strictement interdite.
ENCOMBREMENTS
Interdiction d'emcombrer l'entrée des immeubles, les paliers, escaliers, couloirs de caves, jardins, etc....ainsi que les placards techniques, ni d'y laisser séjourner des objets quelconques. Le stationnement des véhicules est interdit sur les trottoirs ou les aires de circulation, tant extérieure qu'aux sous-sols. Seuls les arrêts "minute" sont tolérés, pour permettre le chargement et déchargement de passagers ou marchandises. La règlementation relative au tri sélectif des ordures, à l'enlèvement des "encombrants" et au dépôt des gravats provenant de travaux doit être respectée.
RECLAMATIONS
Elles doivent être adressées au syndic, administrateur de la Copropriété. Il est rappelé que ce dernier, en vertu de l'article 18 de la Loi du 10/07/65 a le pouvoir de contraindre chacun des intéressés à l'execution de ses obligations.
ASCENSEURS
Les personnes utilisant l'ascenseur sont priées de respecter scrupuleusement les prescriptions relatives au fonctionnement de cet appareil (respect impératif du nombre de personnes et du poids autorisé figurant dans la cabine). L'utilisation des ascenseurs est interdite aux enfants non accompagnés. En cas de travaux, livraisons ou déménagements, toutes précautions doivent être prises pour assurer la protection des cabines. Toute dégradation sera mise à la charge du responsable.
PISCINE
Le règlement d'usage de la piscine, affiché sur la porte doit être strictement respecté, notamment en ce qui concerne l'hygiène, les horaires, le calme des résidants et l'accès des personnes étrangères à la copropriété.
RESPONSABILITES
Chaque copropriétaire sera seul responsable des dégâts faits aux parties communes et d'une manière générale de toutes les conséquences dommageables susceptibles de résulter d'un usage abusif ou d'une utilisation non conforme à la destination de ces parties communes, que ce soit par son fait ou par le fait de ses locataires, préposés, membres de sa famille ou visiteurs.